ranlisipeltee.ml
Lire, télécharger et regarder fichers gratuit
 

TÉLÉCHARGER DEMANDE DIMMATRICULATION CNSS MAROC

ranlisipeltee.ml  /   TÉLÉCHARGER DEMANDE DIMMATRICULATION CNSS MAROC
posté par WOOSLEY

DEMANDE DIMMATRICULATION CNSS MAROC

| Sécurité

Téléchargement COTISATIONS SALARIALES RESERVEE A L'ASSURE · DEMANDE D'ATTESTATION · Demande de duplicata de la carte d' immatriculation. DEMANDE D'IMMATRICULATION ASSURE, kB. Download this file Download this file (FORMULAIRES-DEMANDE DE PRESTATIONS FAMILIALES. pdf). DEMANDE D'IMMATRICULATION. ﻣـﺪﻳﺮﻳـﺔ اﻟـﻤـﻨـﺨـﺮﻃـﻴــﻦ Réservé à la CNSS. اﻟﺼﻮرة. Photo آﺸﻒ اﻟﺤﺴﺎب اﻟﺒﻨﻜﻲ.: Numéro d'immatriculation (remplir la (les) cases.

Nom: demande dimmatriculation cnss maroc
Format:Fichier D’archive
Version:Dernière
Licence:Libre!
Système d’exploitation: MacOS. Android. iOS. Windows XP/7/10.
Taille:59.88 MB


MAROC DIMMATRICULATION CNSS TÉLÉCHARGER DEMANDE

Modification du nom de famille : copie de jugement ; Rapport de stage de fin ormation copie de la carte d'identit nationale CIN ou extrait dacte de naissance ;. Pour ce transfert de droit, les formalités et les pièces justificatives sont les suivantes : Une demande de transfert de droit réservé au conjoint d'un allocataire à remplir par votre conjoint Un document concernant les enfants Le numéro d'immatriculation du conjoint bénéficiaire du transfert de droit Un certificat précisant l'activité du conjoint demandeur du transfert de droit ou attestation d'inactivité Une photocopie de l'acte de mariage Une copie de la carte d'immatriculation à la CNSS Une copie de la carte d'identité nationale Une attestation d'inactivité ou à défaut attestation délivrée par les autorités compétentes précisant l'activité actuelle du demandeur Une copie de l'acte de mariage. Temps au guichet: 25mn 2h. Pas sûr. Attestation d'immatriculation à l'IFU. Comments 0. Il existe des exceptions aux situations évoquées ci-dessus. Bénéficier du Statut de Zone Franche Obtenir un agrément provisoire Obtenir un agrément définitif Dédouanement de marchandises Dédouanement au port Dédouanement en Zone Franche Exportation de marchandises Paiement de la redevance. Combien ça coûte? Attestation d'adresse. Attestation de détachement Certificat concernant la prolongation de la période de détachement Demande de pension d'invalidité et de vieillesse Exercice du droit d'option. Une chose est sûre : le manque à gagner en termes de recettes sera très lourd. Accueil Procédures Qui sommes-nous? Nous contacter Postez vos questions! Accueil Procédures A propos e-Réclamation. Autorisation d'exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public. Pas de commentaire Pas encore de commentaire. Copie conforme de la pièce d'identité. Facture d'eau.

DEMANDE D'IMMATRICULATION ASSURE, kB. Download this file Download this file (FORMULAIRES-DEMANDE DE PRESTATIONS FAMILIALES. pdf). DEMANDE D'IMMATRICULATION. ﻣـﺪﻳﺮﻳـﺔ اﻟـﻤـﻨـﺨـﺮﻃـﻴــﻦ Réservé à la CNSS. اﻟﺼﻮرة. Photo آﺸﻒ اﻟﺤﺴﺎب اﻟﺒﻨﻜﻲ.: Numéro d'immatriculation (remplir la (les) cases. Demande d'immatriculation. Référence Sécurité Sociale (CNSS). ا ن ط ا قو نأ أ ح Ma CNSS. ا وأ ou appeler notre serveur vocal au numéro. 20 30 ا وأ. Je demande son immatriculation aux régimes de sécurité sociale et m'engage à informer la Caisse Nationale de tout changement de sa situation familiale ou. o Personne: 1 copie simple de la CNIE (ou CIN). Ou Personne une demande d'immatriculation (1 seul exemplaire du formulaire Réf:

Indemnités journalières de maternité Si vous êtes enceinte et salariée, vous avez droit à des indemnités journalières de maternité, si un arrêt de travail est nécessaire par la proximité de votre accouchement.

Pour en bénéficier, vous devez être salariée, immatriculée à la CNSS.

Les pièces à fournir sont L'avis d'interruption de travail et demande d'indemnités journalières de maternité. Une copie de la carte d'immatriculation à la CNSS.

eRegulations Togo

Une copie de la carte d'identité nationale. Un pli confidentiel du médecin traitant ; Une attestation bancaire en cas de paiement par virement. Délais de dépôt pour l'avis d'interruption de travail : dans un délai de 30 jours.

MAROC TÉLÉCHARGER DEMANDE DIMMATRICULATION CNSS

Le montant minimum de ces indemnités ne peut, en aucun cas, être inférieur au SMIG. Pour ce transfert de droit, les formalités et les pièces justificatives sont les suivantes : Une demande de transfert de droit réservé au conjoint d'un allocataire à remplir par votre conjoint Un document concernant les enfants Le numéro d'immatriculation du conjoint bénéficiaire du transfert de droit Un certificat précisant l'activité du conjoint demandeur du transfert de droit ou attestation d'inactivité Une photocopie de l'acte de mariage Une copie de la carte d'immatriculation à la CNSS Une copie de la carte d'identité nationale Une attestation d'inactivité ou à défaut attestation délivrée par les autorités compétentes précisant l'activité actuelle du demandeur Une copie de l'acte de mariage.

CNSS TÉLÉCHARGER DEMANDE MAROC DIMMATRICULATION

Quelles sont les pièces à fournir? Comment bénéficier des allocations familiales? Vos enfants devront être âgés de : Moins de 12 ans.

DIMMATRICULATION MAROC CNSS DEMANDE TÉLÉCHARGER

Pour chaque enfant à votre charge et pour 6 enfants au plus, la Sécurité Sociale vous fait bénéficier des allocations familiales: DH par enfant pour les 3 premiers enfants 36 DH pour les 3 suivants. Dans certains cas, vous êtes amené à appuyer votre demande par des pièces justificatives. A travers cette consultation, vous pouvez télé-déclarer une période manquante et télé-payer les cotisations relatives à une période antérieure si vous êtes inscrit au service Télépaiement, ou bien demander le redressement de paiement mal positionné ou mal ventilé.

Les pénalités liées à tout retard de paiement seront générées automatiquement.

DIMMATRICULATION MAROC DEMANDE TÉLÉCHARGER CNSS

Toutes les notifications par courrier dans le cadre du processus de recouvrement, inspection ou contrôle seront désormais effectuées via DAMANCOM et deviendront consultables au niveau de votre espace privé sur Damancom. Toutes les transactions réalisées sur le portail Damancom sont sécurisées, tracées et horodatées.

Royaume du Maroc. La Caisse Nationale de Sécurité Sociale.

DIMMATRICULATION MAROC CNSS DEMANDE TÉLÉCHARGER

Adhésion au e-service Télépaiement: Le e-service télé-paiement vous permet de régler vos cotisations par autorisation de prélèvement en ligne. Comment déléguer les e-services? Redressement en ligne: Si vous avez effectué une télé-déclaration erronée erreur de situation par exemple ou bien un paiement mal positionné par exemple 2 paiement pour une même période , vous avez la possibilité de demander en ligne le redressement des ces situations. Sécurité: Toutes les transactions réalisées sur le portail Damancom sont sécurisées, tracées et horodatées.